Industrie verte

L'amendement n° 101 de Mme Louwagie a déjà été défendu. Il en est de même de son amendement n° 102. En présentant son amendement, le Gouvernement a donné son avis. Quel est celui de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 18. L'amendement n° 999 de M. Jean-Philippe Tanguy est défendu.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 570, 1234, 1394, 483 et 571, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 570, 1234 et 1394 sont identiques, ainsi que les amendements n° 483 et 571. La parole est à M. Nicolas Thierry, pour soutenir l'amendement n° 570.

Les amendements n° 1234 de Mme Sophia Chikirou et 1394 de M. Dominique Potier sont défendus. La parole est à M. Alexandre Holroyd, pour soutenir l'amendement n° 483.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 1233, 1330 et 1393. La parole est à M. Jean-François Coulomme, pour soutenir l'amendement n° 1233.

Je vous indique, mes chers collègues, qu'il ne nous reste que soixante-sept amendements à traiter ; nous allons pouvoir poursuivre nos travaux, si vous êtes tous d'accord.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 304 et 573, tendant à supprimer l'article 19. La parole est à M. Jean-Marc Tellier, pour soutenir l'amendement n° 304.

La parole est à M. Guillaume Kasbarian, rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

Les amendements identiques n° 1098 de Mme Sophia Chikirou et 1311 de M. Charles Fournier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Monsieur le ministre délégué, il y a un autre anniversaire à fêter : celui de Mme Brigitte Klinkert. Bon anniversaire à vous !

Les amendements n° 405 de M. Emmanuel Blairy, 302 de Jean-Marc Tellier, 1092 de Mme Alma Dufour et 957 de Mme Florence Goulet sont défendus.

Les amendements n° 1469 de Mme Lisa Belluco, 25 et 79 de M. Jérôme Nury, 392 de Mme Anaïs Sabatini, 1287 et 1282 de M. Charles Fournier et 712 de M. Alexandre Loubet sont défendus.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 569 et 1235. L'amendement n° 569 de Mme Eva Sas est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1235.

Je suis saisie de trois amendements, n° 209, 1216 et 1412, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 209 et 1216 sont identiques. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 209.

Les amendements identiques n° 434 de M. Hubert Wulfranc, 1070 de M. Laurent Alexandre, 1280 de M. Lionel Vuibert et 1562 de M. Stéphane Delautrette sont défendus.

Les amendements n° 391 de Mme Anaïs Sabatini, 851 de M. Pierre Meurin, 958 de Mme Florence Goulet, 497 et 498 de M. Max Mathiasin, 504 de M. Stéphane Lenormand et 540 de M. Nicolas Thierry sont défendus.

Les amendements n° 949 de Mme Huguette Tiegna, 713 de M. Alexandre Loubet, 861 de M. Pierre Meurin, 1238 de Mme Alma Dufour et 1482 de Mme Lisa Belluco sont défendus.

La conférence des présidents a décidé qu'il serait procédé à un scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de quatre amendements, n° 635, 1397, 590 et 1396, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 590 et 1396 sont identiques. L'amendement n° 635 de M. Benjamin Saint-Huile est défendu. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 1397.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 14, 1000 et 1303. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 14.